septembre 25, 202205 Exercices corrigés PDF de la Comptabilité Sur le Bilan comptable S1

  (02) Exercices Corrigés : Impôt Sur les Revenus (IR) : Fiscalité

L’impôt Sur les Revenus (IR) est Un impôt général, Personnalisé et à Taux Progressif qui Porte sur le Revenu global des Personnes assujetties dans les limites Territoriales.

La fiscalité est une Discipline qui Régit les Relations Financières Entre l’Etat et les Contribuables à Travers un Certain Nombre de Prélèvements Fiscaux.

impôt Sur les Revenus : fiscalité (Exercices Corrigés

La Nature des Revenus étant différente en Passant d’une catégorie à l’autre, les Principes de détermination du Revenu catégoriel imposable et son imposition changent également selon sa Nature.

A : Exercice Corrigé 1 (Impôt Sur les Revenus)

La Société (x) est Une SNC au Capital de 500 000 Soumise au Régime du RNR, elle est Spécialisée dans la Commercialisation des Produits Touristiques.

Au Titre de l’exercice 2015, elle vous Communique les Informations Suivantes : 

Eléments	Montant
Bénéfice Comptable	90 000
Déficit fiscal de l’exercice 2014 (dont 35 000 d’amortissements)	75 000
Pour les Produits :
Chiffre d’affaires (HT)	1 000 000
Produits Accessoires (HT)	480 000
Produits financiers (dont 20 000 de Dividendes)	65 000
Produits de Cession des Immobilisations	130 000
Subventions et dons Reçus	40 000
Pour les Charges :
Salaire de Monsieur (x) Principal Associé de la Société	84 000
Facture d’achat Payée en espèces	24 200
Frais de déplacement du Représentant Commercial (HT)	16 400
Salaire de Monsieur (y) Second Associé et Directeur Commercial	72 000
Prime d’assurance Vie au Profit de la Société Sur la Tête de dirigeant	6 300
Intérêts et Agios Bancaires	13 000
Taxe Spéciale Sur la Voiture Personnelle de Monsieur (x)	3 800
Frais de Réparation d’une Camionnette Réglés en Espèces	2 500
Cotisation Minimale de l’exercice 2014	14 000
Provision Pour Dépréciation de la Créance du Client (A)	2 800
Provision Pour Perte de Change	4 600
Amendes et Pénalité fiscales	16 000
Dons Octroyés aux œuvres sociales de la Société	8 600
Amortissement d’une Voiture de Tourisme acquise le 31-05-2015 Pour 270 000 (TTC), Dotation = (270 000 x 20%)	54 000
Intérêts du Compte Courant de Monsieur (x) Crédité de 200 000 Rémunéré au Taux de 14%, le Taux autorisé est de 10%	28 000

Travail à Faire :

1. Calculer le Résultat Fiscal au Titre de l’exercice 2015
2. Déterminer la CM pour l’exercice 2015
3. Calculer l’IR dû par Monsieur (x) Sachant qu’il est Marié et Père de 3 Enfants
4. Procéder à la Régularisation de l’IR

1 : Le Résultat Fiscal au Titre de l’exercice 2015

Eléments	R+	D-
Bénéfice Comptable	90 000	-
Pour les Produits :
Chiffre d’affaires (HT)	-	-
Produits Accessoires (HT)	-	-
Produits financiers (dont 20 000 de Dividendes)	-	20 000
Produits de Cession des Immobilisations	-	-
Subventions et dons Reçus	-	-
Pour les Charges :
Salaire de Monsieur (x) Principal Associé de la Société	84 000	-
Facture d’achat Payée en espèces	12 100	-
Frais de déplacement du Représentant Commercial (HT)	-	3 280
Salaire de Monsieur (y) Second Associé et Directeur Commercial	-	-
Prime d’assurance Vie au Profit de la Société de dirigeant	6 300	-
Intérêts et Agios Bancaires	-	-
Taxe Spéciale Sur la Voiture Personnelle de Monsieur (x)	3 800	-
Frais de Réparation d’une Camionnette Réglés en Espèces	-	-
Cotisation Minimale de l’exercice 2014	14 000	-
Provision Pour Dépréciation de la Créance du Client (A)	-	-
Provision Pour Perte de Change	4 600	-
Amendes et Pénalité fiscales	16 000	-
Dons Octroyés aux œuvres sociales de la Société	6 600	-
Amortissement d’une Voiture de Tourisme acquise le 31-05-2015 Pour 270 000 (TTC), Dotation = (270 000 x 20%)	22 500	-
Intérêts du Compte Courant de Monsieur (x) Crédité de 200 000 Rémunéré au Taux de 14%, le Taux autorisé est de 10%	28 000	-
Total	287 900	23 280
Résultat Fiscal	-	264 62
Déficit de l’exercice 2014 (Hors Amortissements)	40 000	-
Résultat fiscal après imputation de déficit	-	224 620
Déficit de l’exercice 2014 (Amortissements)	35 000	-
Résultat Net de l’exercice	-	189 620

On a : CM = 14 000 et Puisque l’exercice 2014 est déficitaire, donc l’IR dû 2014 = CM 214 = 14 000

2 : Détermination de la CM Pour l’exercice 2015

• CM = (CA + PA + PF + Subventions et dons Reçus) x 0.50%
• CM = (1 000 000 + 480 000 + 65 000 – 20 000 + 40 000) x 0.50%
• CM = (1 565 000 x 0.50%)
• CM = 7 825 à Verser avant le 31-01-2016

3 : Calculer de l’IR dû Par Monsieur (x)

A : Calcul de l’IR Brut

• IR Brut = RF x Taux – Somme à Déduire
• IR Brut = (189 620 x 38% - 24 400)
• IR Brut = 47 655.60

B : Calcul de l’IR Net

IR NET = IR Brut – Déductions Sur impôt

Eléments	Calcul	Montant
IR Brut	-	47 655.60
-Charges de famille	360 x 6	1 440
= IR Net	-	46 215.60

4 : Régularisation de l’IR

On a : IR dû 2015 = 46 215.60 et Cotisation Minimale 2015 = 7 825

• Excédent IR/CM = IR – CM = 46 215.60 – 7 825 = 38 390.60

Cet Excédent est Suffisant Pour Imputer l’excèdent de la CM sur l’IR (14 000)

• IR à Payer 2015 = IR dû 2015 – Crédit d’impôt 2014
• IR à Payer 2015 = 46 215.60 – 14 000
• IR à Payer 2015 = 32 215.60

On a l’IR à Payer est Supérieur à la CM, la Société (x) doit Verser le Reliquat

• Reliquat = IR à Payer – CM
• Reliquat = 32 215 – 7 825
• = 24 390.60 à Payer avant le 31-03-2016

B : Exercice Corrigé 2 (Impôt Sur les Revenus)

La Société (x) est Une SCS au Capital de 1 000 000, elle est Spécialisée dans la Commercialisation des Fournitures de Bureau.

Au Titre de l’exercice 2015, l’analyse de Ses Comptes de gestion fait Ressortir les Informations Suivantes : 

Eléments	Montant
Résultat Avant Impôt	130 000
Pour les Produits :
Chiffre d’affaires (HT)	2 500 000
Revenus de Location (HT)	240 000
Dividendes Nets Reçus	45 000
Intérêts Bruts d’un Compte à Terme	28 500
Subventions Reçues	150 500
Pour les Charges :
Salaire de Monsieur (A) Principal Associé de la Société	140 000
Salaire de Monsieur (B) Second Associé et Responsable de Vente	125 000
Achats d’un Micro-ordinateur	8 500
Frais de Réparation d’un Véhicule de l’entreprise	2 800
Frais de Réception (TTC) Payés en Espèces	14 800
Taxe Urbaine de l’exercice 2015	2 300
Prime Annuelle d’assurance Incendie Payée le 30-06-2015	16 000
Cadeaux aux Clients Portant le Sigle de la Société (300 Unités)	34 200
Intérêts d’emprunt	3 300
Majoration Pour Paiement Tardif de la TVA due	8 600
Avances Sur Commandes Non encore Reçues	25 000
Cotisation Minimale	16 700
Provision Pour Dépréciation de Stock de Matières Premières	1 600
Provision Pour Augmentation des Prix	6 500
Amortissement d’un Terrain à Bâtir	10 000
Amortissement d’un Véhicule de Tourisme acquis le 30-04-2015 Pour 180 000 (HT), Dotation = (180 000 x 20%)	36 000
Intérêts du Compte Courant de Monsieur (B) Crédité de 600 000 Rémunéré au Taux de 12%, le Taux autorisé est de 10%	72 000

Travail à Faire :

1. Calculer le Résultat Fiscal au Titre de l’exercice 2015
2. Déterminer la CM pour l’exercice 2015
3. Calculer l’IR dû par Monsieur (A) Sachant qu’il est Marié et Père de 5 Enfants
4. Procéder à la Régularisation de l’IR

1 : Le Résultat Fiscal au Titre de l’exercice 2015

Eléments	R+	D-
Bénéfice Comptable	130 000	-
Pour les Produits :
Chiffre d’affaires (HT)	-	-
Revenus de Location (HT)	-	-
Dividendes Nets Reçus	-	45 000
Intérêts Bruts d’un Compte à Terme	-	-
Subventions Reçues	-	-
Pour les Charges :
Salaire de Monsieur (A) Principal Associé de la Société	140 000	-
Salaire de Monsieur (B) Second Associé et Responsable de Vente	-	-
Achats d’un Micro-ordinateur	8 500	-
Frais de Réparation d’un Véhicule de l’entreprise	-	-
Frais de Réception (TTC) Payés en Espèces	7 400	-
Taxe Urbaine de l’exercice 2015	-	-
Prime Annuelle d’assurance Incendie Payée le 30-06-2015	8 000	-
Cadeaux aux Clients Portant le Sigle de la Société (300 Unités)	34 200	-
Intérêts d’emprunt	-	-
Majoration Pour Paiement Tardif de la TVA due	8 600	-
Avances Sur Commandes Non encore Reçues	25 000	-
Cotisation Minimale	16 700	-
Provision Pour Dépréciation de Stock de Matières Premières	-	-
Provision Pour Augmentation des Prix	6 500	-
Amortissement d’un Terrain à Bâtir	10 000	-
Amortissement d’un Véhicule de Tourisme acquis le 30-04-2015 Pour 180 000 (HT), Dotation = (180 000 x 20%)	-	7 200
Intérêts du Compte Courant de Monsieur (B) Crédité de 600 000 Rémunéré au Taux de 12%, le Taux autorisé est de 10%	12 000	-
Total	406 900	52 200
Résultat Fiscal	-	354 700

2 : Détermination de la CM Pour l’exercice 2015

• CM = (CA + PA + PF + Subventions et dons Reçus) x 0.50%
• CM = (2 500 000 + 240 000 + 28 500 – 20 000 + 150 500) x 0.50%
• CM = (2 919 000 x 0.50%)
• CM = 14 595 à Verser avant le 31-01-2016

3 : Calculer de l’IR dû Par Monsieur (A)

A : Calcul de l’IR Brut

• IR Brut = RF x Taux – Somme à Déduire
• IR Brut = (354 700 x 38% - 24 400)
• IR Brut = 110 386

B : Calcul de l’IR Net

IR NET = IR Brut – Déductions Sur impôt

Eléments	Calcul	Montant
IR Brut	-	110 386
-Charges de famille	360 x 6	2 160
-Crédit d’impôt	28 500 x 20%	5 700
= IR Net	-	102 526

4 : Régularisation de l’IR

On a : IR dû 2015 = 102 526 et Cotisation Minimale 2015 = 14 595

Donc l’IR dû est Supérieur à la CM, la Société (x) doit Verser le Reliquat

• Reliquat = IR à Payer – CM
• Reliquat = 102 526 – 14 595
• = 87 931 à Payer avant le 31-03-2016.