septembre 25, 202205 Exercices corrigés PDF de la Comptabilité Sur le Bilan comptable S1

 Revenus Professionnels (Revenus Imposables) : Impôt Sur les Revenus (Fiscalité)

L’IR se caractérise Par la diversité des Revenus qui entrent dans son champ d’application, il concerne aussi bien les Revenus Provenant du Travail Salarié, les Revenus Réalisés dans le Cadre de l’exercice d’activité Professionnelles, que ceux Provenant de Propriétés Mobilières ou Immobilières.

Revenus Professionnels : Revenus Imposables

La Nature des Revenus étant différente en Passant d’une catégorie à l’autre, les Principes de détermination du Revenu catégoriel imposable et son imposition changent également selon sa Nature.

Mesdames, Messieurs, Chers Lecteurs :

Nous allons découvrir dans cet article (1) Sujet Majeur avec Exercice Corrigé Concernant les Revenus Imposables au Niveau de la Fiscalité à Savoir :

• Revenus Professionnels

Les Revenus Professionnels : Impôt Sur les Revenus (Fiscalité)

Les Revenus Professionnels (RP) Sont des Revenus des Particuliers et des Entreprises Soumises à l’IR et qui exercent Une Activité Commerciale, Industrielle, Artisanale ou Une Profession libérale. Ils Constituent, à Côté des Revenus Salariaux, la Principale Catégorie de Revenus Concernés Par l’IR.

La Détermination du Résultat fiscal est Faite en Principe Selon le Régime du Résultat Net Réel (RNR). Mais lorsque certaines conditions sont Remplies, le Résultat fiscal est déterminé Sur Option Selon le Régime du Résultat Net Simplifié (RNS) ou Selon le Régime du Bénéfice forfaitaire (BF).

Seuils des Trois Régimes d’imposition
Activités	RNR	RNS	BF
Commerciales, Industrielles, Artisanales ou Armateur Pour la Pêche.
Professions libérales et les Prestations de Service

1 : Régime du Résultat Net Réel

Le Bénéfice des Sociétés de Personnes (SNC, SCS et AP) est Obligatoirement Imposable Selon le Régime du Bénéfice Net Réel, lesdites Sociétés Sont imposées à l’IR Professionnel au Nom du Principal Associé lorsqu’elles n’ont Pas opté Pour l’IS.

Peuvent Opter Pour le Régime du Résultat Net Réel les entreprises individuelles, les Sociétés de fait et les indivisions dont le CA annuel est Supérieur à :

• 2 000 000 Pour les Activités Commerciales, Industrielles, Artisanales ou Armateur Pour la Pêche.
• 500 000 Pour les Professions libérales et les Prestations de Service.

Le Bénéfice fiscal Imposable à l’IR Selon le Régime du Résultat Net Réel est Calculé en éliminant des Produits Imposables les Charges fiscalement déductibles. De ce fait les Règles de détermination de l’assiette de l’IS Sont en Grande Partie applicable au Régime de l’IR Professionnel.

En Règle générale, et à Quelque différences Minimes, les Règles fiscales à Respecter en Matière de l’IR Professionnel Sont Approximativement les Mêmes que Celles Prévus en Matière de l’IS.

Remarque :

• Toutes les Rémunérations Accordées à l’exploitant individuel ou au Principal associé d’une Société de Personne (Salaire, Intérêts) Sont exclus su Droit à déduction Car elles Ne Sont Pas Considérées Comme Une Charge effective de l’entreprise mais Comme un emploi de Bénéfice.
• Le déficit Réalisé au Titre d’un exercice donné Peut être déduit du bénéfice des exercices suivants dans la limite de Quatre exercices. Cette limitation de Quatre ans ne s’applique pas aux déficits correspondant aux amortissements qui Restent déductible sans aucune limitation de délai.
• La CM doit être calculé et versée avant le 31 Janvier, et ce quel que soit le Résultat de l’exercice. Elle ne constitue pas un Impôt mais un acompte sur l’IR Professionnel.
• A compter du 1^er Janvier 2014, la Cotisation Minimale est fixée à 1500, en Matière de l’IR, la CM n’est Pas due Par les Contribuables Pendant les Trois Premiers exercices Suivants la Date du début de leur activité Professionnelle.
• La CM est Toutefois Imputable Sur l’IR dû de l’exercice. Deux Cas à distinguer :

Cas N : 1

IR dû > CM : Reliquat Doit être versé à l’Etat avant le 31 Mars.

Reliquat = (IR dû – CM)

             Cas N : 2

IR dû < CM : Excèdent de la CM est Imputé Sur l’excèdent de l’IR Sur la CM des Exercices Suivants dans la Limite de Trois Exercices.

Excèdent = (CM / IR dû)

          Exemple Pour Comprendre :

Au Titre de l’exercice 2015, l’entreprise (x) vous Communique les Informations Suivantes : 

Eléments	Montant
Résultat Comptable : Bénéfice	245 000
Pour les Produits :
Chiffre d’affaires (HT)	3 000 000
Revenus de Location (HT)	850 000
Intérêts Bancaires Bruts	16 000
Dividendes	6 000
Subventions Reçus	25 000
Pour les Charges :
Salaire de Monsieur (A) Principal associé et Directeur général	90 000
Amendes et Pénalités	5 000
Provision Pour Dépréciation des Créances	3 000
Règlement en Espèces d’une Facture des Frais généraux	20 000
Distribution de 600 Cadeaux Non Publicitaires à 25 l’une	15 000
Rémunération du Compte Courant de Monsieur (A) Créditeur de 60 000 au Taux de 15 %, Le Taux Autorisé est de 10 %.	9 000

Travail à Faire :

1 : Détermination le Résultat fiscal de l’entreprise (x) Pour l’exercice 2015

2 : Calculer la CM de l’exercice 2015

3 : Calculer l’IR dû Par l’entreprise (x) au Titre de l’exercice 2015 Sachant que Monsieur (A) est Marié et Père de 4 Enfants de Moins de 27 ans.

Solution :

1 : Résultat fiscal de l’entreprise (x)

Eléments	R+	D-
Résultat Comptable : Bénéfice	245 000
Pour les Produits :
Chiffre d’affaires (HT)	-	-
Revenus de Location (HT)	-	-
Intérêts Bancaires Bruts	-	-
Dividendes	-	6 000
Subventions Reçus	-	-
Pour les Charges :
Salaire de Monsieur (A) Principal associé et Directeur général	90 000	-
Amendes et Pénalités	5 000	-
Provision Pour Dépréciation des Créances	3 000	-
Règlement en Espèces d’une Facture des Frais généraux	10 000	-
Distribution de 600 Cadeaux Non Publicitaires à 25 l’une	15 000	-
Rémunération du Compte Courant de Monsieur (A) Créditeur de 60 000 au Taux de 15 %, Le Taux Autorisé est de 10 %.	9 000	-
Total	377 000	6 000
-Résultat Fiscal		371 000

2 : Calculer la CM

CM	(CA + PA + PF + Subventions et Dons Reçus) x 050 %
	(3 000 000 + 850 000 + 16 000 + 25 000) x 050 %
	3 891 000 x 050 %
	19 455 (à Verser avant le 31-01-2016)

3 : Calculer l’IR dû

A : Calcul de l’IR Brut

IR Brut	RF x Taux – Somme à Déduire
	371 000 x 38 % - 24 400
	116 580

B : Calcul de l’IR Net

Eléments	Calcul	Montant	Plafond
IR Brut	-	116 580	-
-Charges de Famille	360 x 5	1 800	2 160
-Crédit d’impôt	16 000 x 20 %	3 200	-
= IR Net	-	111 580	-

On a :

• IR Net = 111 580
• Cotisation Minimale = 19 455

Donc l’IR Net est Supérieur à la CM, l’entreprise (x) doit Verser le Reliquat

Reliquat	IR Net - CM
	111 580 – 19 455
	92 125 0 Payer avant le 31-03-2016

2 : Régime du Résultat Net Simplifie

Peuvent Opter le Régime du Résultat Net Simplifié les Entreprises Individuelles, les Sociétés de Fait et les indivisions dont le CA annuel est inférieur à :

• 2 000 000 Pour les activités commerciales, industrielles, artisanales ou armateur Pour la Pêche.
• 500 000 Pour les Professions libérales et les Prestations de Service.

Le Résultat Net imposable est déterminé selon les Règles et dans les Mêmes Conditions applicables au Résultat Net Réel avec Toutefois Une Simplification. En effet, le Résultat Net Simplifié est déterminé d’après l’excèdent des Produits imposables Sur les Charges déductibles à l’exclusion des Provisions. En cas de déficit, le Report n’est pas admis.

La CM est déterminée Selon les Mêmes Règles qu’en Matière du Régime Net Réel. Elle est Imputable Sur L’IR et n’est Pas due par les contribuables Pendant les Trois Premiers exercices suivants la date du début de leur activité Professionnelle.

3 : Régime du Bénéfice forfaitaire

Peuvent Opter Pour le Régime du Bénéfice forfaitaire les entreprises soumises au Régime du Résultat Net (Réel ou Simplifié) Lorsqu’elles Réalisent, Pendant Trois exercices consécutifs, un CA annuel inférieur à :

• 1 000 000 Pour les Professions commerciales, industrielles, artisanales ou armateur Pour la Pêche.
• 250 000 Pour les Professions libérales et les Prestations de Service.

A Compter du 1^er Janvier 2014, les contribuables soumis au Régime du Bénéfice forfaitaire doivent Tenir un Registre Retraçant toutes les ventes et tous les achats effectués, avec les Montants correspondants.

Mais à Compter du 1^er Janvier 2015, Cette obligation est Remplacée par la Justification des Contribuables de leur achats, de Biens ou de Services, par Toute Facture régulière ou toute autre pièce probante établie au Non de l’intéressé.

Le Bénéfice Imposable est déterminé de Manière forfaitaire dans le Cadre du Régime du forfait et ne Peut être inférieur à un bénéfice Minimum.

Bénéfice forfaitaire = (CA x Coefficient) + Plus-Value Nette Globale + Indemnités + Primes + Subventions et Dons Reçus

Exemple Pour Comprendre :

En 2015, le CA d’une Entreprise Individuelle Se Répartit Ainsi :

Activité	CA	Coeff	V.L	Coeff
Vente de Produits alimentaires	720 000	20 %	30 000	5
Service de Transport	160 000	15 %	10 000	4

Travail à Faire :

1 : Déterminer la Base d’imposition de Cette Entreprise

2 : Calculer l’IR au Titre de l’exercice 2015

Solution :

1 : La Base d’imposition

A : Calcul du Bénéfice forfaitaire

Activité	CA	Coeff	Bénéfice Forfaitaire
Vente de Produits alimentaires	720 000	20 %	144 000
Service de Transport	160 000	15 %	24 000
Total	880 000	-	168 000

B : Calcul du Bénéfice Minimum

Activité	CA	Coeff	Bénéfice Forfaitaire
Vente de Produits alimentaires	30 000	5	150 000
Service de Transport	10 000	4	40 000
Total	40 000	-	190 000

On Constate Que le Bénéfice Minimum (190 000) est Supérieur du Bénéfice forfaitaire (168 000), l’entreprise Sera alors imposée Suivant les Bases du Bénéfice Minimum.

2 : Calculer l’IR

IR dû = (190 000 x 38 %) – 24 400

IR dû = 47 800.