Revenus Salariaux (Revenus Imposables) : Impôt Sur les Revenus (Fiscalité)
L’impôt
Sur les Revenus (IR) est Un impôt général, Personnalisé et à Taux Progressif
qui Porte sur le Revenu global des Personnes assujetties dans les limites
Territoriales.
Nous allons
découvrir dans cet article les Principales Caractéristiques de l’IR, les
Revenus et les Personnes qui entrent dans son champ d’application. Ensuite nous
aborderons les Principes de détermination de la base de Calcul de l’impôt et
les Modalités de sa liquidation Propres aux différentes catégories de Revenus
imposables.
Revenus Salariaux (Revenus Imposables fiscalité) |
Mesdames, Messieurs, Chers Lecteurs :
Nous allons découvrir dans cet article (1) Sujet
Majeur Concernant les Revenus Imposables au Niveau de la Fiscalité à Savoir :
- Revenus Salariaux
Les Revenus Salariaux : Impôt Sur les Revenus (Fiscalité)
L’IR Salarial est l’impôt Sur le Revenu (Fiscalité) dont Sont
Redevables les Salariés au Titre de leurs Rémunérations. Il est Prélevé à la
Source Mensuellement Par l’employeur et Versé au Percepteur des impôts.
L’IR Salarial Présente Certaines Particularité de
Calcul dues à la Nature de la Base imposable et des Charges engagées Par les
assujetties Ainsi, le calcul de l’IR Salarial nécessite le Passage par les
étapes Suivantes :
A : Détermination du SBG
Le Salaire Brut Global (SGB) est Composé de :
1 : Salaire de Base
2 : Heures Supplémentaires
Taux Horaire Supp = Taux Horaire Normal x (1 +
Taux de Majoration) |
Le Taux de Majoration est de :
- 25 % si les Heures Supplémentaires Sont effectuées Pendant le Jour d’un Jour ouvrable.
- 50 % si les Heures Supplémentaires Sont effectuées Pendant la Nuit d’un Jour ouvrable.
- 50 % si les Heures Supplémentaires Sont effectuées Pendant le Jour d’un Jour férié.
- 100 % si les Heures Supplémentaires Sont effectuées Pendant la Nuit d’un Jour férié.
La Rémunération
des Heures Supplémentaires |
||
Horaire |
Jours
ouvrables |
Jours
fériés |
Entre :
06 H et 21 H |
25 % |
50 % |
Entre :
21 H et 06 H |
50 % |
100 % |
Remarque :
Depuis Mai 2007, les allocations familiales Sont Payées directement Par la CNSS
au Salarié.
3 : Primes
Ce Sont des Majorations de Salaire octroyées Par l’employeur
à Ses employés à Titre d’aide et de Motivation.
Exemple : Prime d’assiduité, de Présence, d’ancienneté,
de Rendement, de Risque, de Mariage, de Naissance, de Treizième Mois.
Remarque :
la Prime d’ancienneté est obligatoire, les autres sont facultatives.
Le Taux Varie Selon l’ancienneté |
|
Ancienneté |
Taux |
Plus de 2 ans |
05 % |
Plus de 5 ans |
10 % |
Plus de 12 ans |
15 % |
Plus de 20 ans |
20 % |
Plus de 25 ans |
25 % |
4 : Indemnités
Ce Sont des Sommes d’argent attribuées à Un Salarié
en Réparation d’un Dommage, en Compensation de Certains frais, ou Pour Tenir
Compte de la Valeur des Services Rendus.
Exemple : Indemnité de Transport, de
déplacement, de Panier, de licenciement.
5 : Avantages
Ce sont des allègements des dépenses Personnelles
Pour le Salarié Prises en Charges en Totalité ou en Partie Par l’employeur, ils
Peuvent être en argent ou en Nature.
Exemple : Logement, Chauffeur, Jardinier, eau,
électricité, Téléphone, frais scolaires.
B : Détermination du SBI
SBI = SBI
– Eléments Exonérés |
Les éléments exonérés Sont généralement les frais
de déplacement Justifiés.
C : Détermination du SNI
Les Déductions Sur Salaires Sont :
Frais
Professionnel |
FP =
(SBI – Avantages) x 20% |
Plafond :
2500 |
CNSS |
CNSS =
SBI x 4.29 % |
Plafond :
257.4 |
AMO |
AMO =
SBI x 2 % |
Sans Plafond |
CIMR |
CIMR =
SBI x Taux |
Plafond :
10% SBI |
- Remboursement des Emprunts (Capital et intérêts) obtenus Pour la Construction ou l’acquisition d’un Logement économique.
- Logement économique : La Superficie < 80M2 et la Valeur < 250 000 (HT).
- Dans le Cas d’un Logement Non économique Mais destiné à l’habitation Principal du Salarié Seuls les Intérêts Sont Déductibles. (Plafond 10% SBI).
D : Calcul de l’IR Brut
Barème Mensuel de L’IR Selon la
Loi de Finance 2015 |
||
Tranches de Revenus |
Taux |
Somme à Déduire |
0 – 2500 |
0% |
0 |
2501 – 4166.67 |
10% |
250 |
4166.68 – 5000 |
20% |
666.67 |
5001 – 6666.67 |
30% |
1166.67 |
6666.68 – 15000 |
34% |
1433.33 |
Plus de 15000 |
38% |
2033.33 |
E : Calcul de L’IR Net
IR Net = IR Brut – Déductions Sur
Impôt |
Exercice Corrigé
Monsieur (x) Marié et Père de 4 enfants de Moins de
27 ans.
Au Titre du Mois de Septembre 2015, Son Salarié est
Composé des éléments Suivants :
Heures Normales |
205 Heures à 24 Par Heure |
Heures Supplémentaires |
45 H Pendant le Jour d’un Jour férié |
Prime d’ancienneté |
15 ans d’ancienneté |
Prime de Risque |
800 |
Prime de Responsabilité |
750 |
Indemnité de Responsabilité Justifiée |
200 |
Pendant ce Moi, il a Engagé les Charges Suivantes :
- Il Règle Une Mensualité de 780, dont 180 d’intérêts, à la Banque au Titre d’un Emprunt Contracté Pour l’acquisition d’un Logement acquis il y a 3 ans Pour 400 000.
- Il cotise à Une Assurance Retraite Pour 690 Trimestriellement.
Travail à Faire Pour L'exercice Concernant Les Revenus Salariaux :
1 : Déterminer le Revenu Net Imposable de
Monsieur (x)
2 : Déterminer l’IR dû Par Monsieur (x)
Solution :
1 : Calculer le Revenu Net Imposable de Monsieur (x) :
A : Détermination du SBG
SBG = Salaire
de Base + Heures Supp + Primes + Indemnités + Avantages |
Eléments |
Calcul |
Montant |
Salaire de Base |
205 x 24 |
4 920 |
+ Heures Supp |
(45 x 24) x 1.5 |
1 620 |
+ Prime d’ancienneté |
(4 920 + 1 620) x 15% |
981 |
+ Prime de Risque |
- |
800 |
+ Prime de Responsabilité |
- |
750 |
+ Indemnité de Déplacement Justifiée |
- |
200 |
= SBG |
- |
9 271 |
B : Détermination du SBI
SBI = SBI
– Eléments Exonérés |
Eléments |
Montant |
SBG |
9 271 |
-Indemnité de Déplacement Justifiée |
200 |
= SBI |
9 071 |
C : Détermination du SNI
SNI = SBI
– Déductions Sur Salaire |
Eléments |
Calcul |
Montant |
Plafond |
SBI |
- |
9 071 |
- |
-Frais Professionnel |
9071 x 20% |
1814.2 |
2500 |
-CNSS |
9071 x 4.29% |
389.15 |
257.4 |
-AMO |
9071 x 2% |
181.42 |
- |
-CIMR |
690 / 3 |
230 |
907.10 |
-Intérêts d’emprunt |
- |
180 |
907.10 |
= SNI |
- |
6407.98 |
- |
2 : Déterminer l’IR dû Par Monsieur (x)
D : Calcul de l’IR Brut
- IR Brut = (SNI x Taux – Somme à Déduire)
- IR Brut = (6 407.98 x 30%) – 1166.67
- IR Brut = 755.72
E : Calcul de L’IR Net
IR Net = IR Brut – Déductions Sur
Impôt |
Eléments |
Calcul |
Montant |
IR Brut |
- |
755.72 |
-Charges de Famille |
30 x 5 |
150 |
= IR Net |
- |
605.72 |