Revenus Salariaux (Revenus Imposables) : Impôt Sur les Revenus (Fiscalité)

Revenus Salariaux (Revenus Imposables) : Impôt Sur les Revenus (Fiscalité) 

L’impôt Sur les Revenus (IR) est Un impôt général, Personnalisé et à Taux Progressif qui Porte sur le Revenu global des Personnes assujetties dans les limites Territoriales.

Nous allons découvrir dans cet article les Principales Caractéristiques de l’IR, les Revenus et les Personnes qui entrent dans son champ d’application. Ensuite nous aborderons les Principes de détermination de la base de Calcul de l’impôt et les Modalités de sa liquidation Propres aux différentes catégories de Revenus imposables.

Revenus Salariaux (Revenus Imposables fiscalité)

Mesdames, Messieurs, Chers Lecteurs :

Nous allons découvrir dans cet article (1) Sujet Majeur Concernant les Revenus Imposables au Niveau de la Fiscalité à Savoir :

  • Revenus Salariaux

Les Revenus Salariaux : Impôt Sur les Revenus (Fiscalité)

L’IR Salarial est l’impôt Sur le Revenu (Fiscalité) dont Sont Redevables les Salariés au Titre de leurs Rémunérations. Il est Prélevé à la Source Mensuellement Par l’employeur et Versé au Percepteur des impôts.

L’IR Salarial Présente Certaines Particularité de Calcul dues à la Nature de la Base imposable et des Charges engagées Par les assujetties Ainsi, le calcul de l’IR Salarial nécessite le Passage par les étapes Suivantes :

A : Détermination du SBG

Le Salaire Brut Global (SGB) est Composé de :

1 : Salaire de Base

2 : Heures Supplémentaires


Taux Horaire Supp = Taux Horaire Normal x (1 + Taux de Majoration)


Le Taux de Majoration est de :

  • 25 % si les Heures Supplémentaires Sont effectuées Pendant le Jour d’un Jour ouvrable.
  • 50 % si les Heures Supplémentaires Sont effectuées Pendant la Nuit d’un Jour ouvrable.
  • 50 % si les Heures Supplémentaires Sont effectuées Pendant le Jour d’un Jour férié.
  • 100 % si les Heures Supplémentaires Sont effectuées Pendant la Nuit d’un Jour férié.

La Rémunération des Heures Supplémentaires

Horaire

Jours ouvrables

Jours fériés

Entre : 06 H et 21 H

25 %

50 %

Entre : 21 H et 06 H

50 %

100 %

Remarque : Depuis Mai 2007, les allocations familiales Sont Payées directement Par la CNSS au Salarié.

3 : Primes

Ce Sont des Majorations de Salaire octroyées Par l’employeur à Ses employés à Titre d’aide et de Motivation.

Exemple : Prime d’assiduité, de Présence, d’ancienneté, de Rendement, de Risque, de Mariage, de Naissance, de Treizième Mois.

Remarque : la Prime d’ancienneté est obligatoire, les autres sont facultatives.

Le Taux Varie Selon l’ancienneté

Ancienneté

Taux

Plus de 2 ans

05 %

Plus de 5 ans

10 %

Plus de 12 ans

15 %

Plus de 20 ans

20 %

Plus de 25 ans

25 %

4 : Indemnités

Ce Sont des Sommes d’argent attribuées à Un Salarié en Réparation d’un Dommage, en Compensation de Certains frais, ou Pour Tenir Compte de la Valeur des Services Rendus.

Exemple : Indemnité de Transport, de déplacement, de Panier, de licenciement.

5 : Avantages

Ce sont des allègements des dépenses Personnelles Pour le Salarié Prises en Charges en Totalité ou en Partie Par l’employeur, ils Peuvent être en argent ou en Nature.

Exemple : Logement, Chauffeur, Jardinier, eau, électricité, Téléphone, frais scolaires.

B : Détermination du SBI

SBI = SBI – Eléments Exonérés


Les éléments exonérés Sont généralement les frais de déplacement Justifiés.

C : Détermination du SNI

Les Déductions Sur Salaires Sont :

Frais Professionnel

FP = (SBI – Avantages) x 20%

Plafond : 2500

CNSS

CNSS = SBI x 4.29 %

Plafond : 257.4

AMO

AMO = SBI x 2 %

Sans Plafond

CIMR

CIMR = SBI x Taux

Plafond : 10% SBI


  • Remboursement des Emprunts (Capital et intérêts) obtenus Pour la Construction ou l’acquisition d’un Logement économique.
  • Logement économique : La Superficie < 80M2 et la Valeur < 250 000 (HT).
  • Dans le Cas d’un Logement Non économique Mais destiné à l’habitation Principal du Salarié Seuls les Intérêts Sont Déductibles. (Plafond 10% SBI).

D : Calcul de l’IR Brut

Barème Mensuel de L’IR Selon la Loi de Finance 2015

Tranches de Revenus

Taux

Somme à Déduire

0 – 2500

0%

0

2501 – 4166.67

10%

250

4166.68 – 5000

20%

666.67

5001 – 6666.67

30%

1166.67

6666.68 – 15000

34%

1433.33

Plus de 15000

38%

2033.33




E : Calcul de L’IR Net

IR Net = IR Brut – Déductions Sur Impôt



Les Déductions Sur Impôt Sont généralement les Charges de Famille, celles-ci sont fixées à 30 Par Personne et Par Mois avec Un Plafond de 180. Les Personnes à Charges Sont le Conjoint et les enfants dans la Limite de 6 Personnes.

Exercice Corrigé 

Monsieur (x) Marié et Père de 4 enfants de Moins de 27 ans.

Au Titre du Mois de Septembre 2015, Son Salarié est Composé des éléments Suivants : 

Heures Normales

205 Heures à 24 Par Heure

Heures Supplémentaires

45 H Pendant le Jour d’un Jour férié

Prime d’ancienneté

15 ans d’ancienneté

Prime de Risque

800

Prime de Responsabilité

750

Indemnité de Responsabilité Justifiée

200


Pendant ce Moi, il a Engagé les Charges Suivantes :

  • Il Règle Une Mensualité de 780, dont 180 d’intérêts, à la Banque au Titre d’un Emprunt Contracté Pour l’acquisition d’un Logement acquis il y a 3 ans Pour 400 000.
  • Il cotise à Une Assurance Retraite Pour 690 Trimestriellement.

Travail à Faire Pour L'exercice Concernant Les Revenus Salariaux :

1 : Déterminer le Revenu Net Imposable de Monsieur (x)

2 : Déterminer l’IR dû Par Monsieur (x)

Solution :

1 : Calculer le Revenu Net Imposable de Monsieur (x) :

A : Détermination du SBG

SBG = Salaire de Base + Heures Supp + Primes + Indemnités + Avantages


Eléments

Calcul

Montant

Salaire de Base

205 x 24

4 920

+ Heures Supp

(45 x 24) x 1.5

1 620

+ Prime d’ancienneté

(4 920 + 1 620) x 15%

981

+ Prime de Risque

-

800

+ Prime de Responsabilité

-

750

+ Indemnité de Déplacement Justifiée

-

200

= SBG

-

9 271

B : Détermination du SBI

SBI = SBI – Eléments Exonérés


Eléments

Montant

SBG

9 271

-Indemnité de Déplacement Justifiée

200

= SBI

9 071


C : Détermination du SNI

SNI = SBI – Déductions Sur Salaire


Eléments

Calcul

Montant

Plafond

SBI

-

9 071

-

-Frais Professionnel

9071 x 20%

1814.2

2500

-CNSS

9071 x 4.29%

389.15

257.4

-AMO

9071 x 2%

181.42

-

-CIMR

690 / 3

230

907.10

-Intérêts d’emprunt

-

180

907.10

= SNI

-

6407.98

-

2 : Déterminer l’IR dû Par Monsieur (x)

D : Calcul de l’IR Brut

  • IR Brut = (SNI x Taux – Somme à Déduire)
  • IR Brut = (6 407.98 x 30%) – 1166.67
  • IR Brut = 755.72

E : Calcul de L’IR Net

IR Net = IR Brut – Déductions Sur Impôt




Eléments

Calcul

Montant

IR Brut

-

755.72

-Charges de Famille

30 x 5

150

= IR Net

-

605.72



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