septembre 25, 202205 Exercices corrigés PDF de la Comptabilité Sur le Bilan comptable S1

 Travaux d'inventaire en Comptabilité : Définition, Objectif et les étapes 

Travaux d’inventaire Regroupent un Inventaire Extracomptable (qui ne correspond pas à des écritures comptables), et un inventaire comptable (des écritures comptables).

Les Travaux comptables et Extracomptables de Fin d’exercice Permettant à l’entreprise de connaître le Plus exactement sa situation active et passive (en établissant son Bilan de clôture), ainsi que son résultat (en dressant le CPC).

Travaux d’inventaire sont appelé aussi (Travaux de Fin d’exercice) de tous les biens possédés par l’entreprise, ainsi que toutes ses créances et ses dettes.

Travaux d’inventaire,  Stocks, Amortissements, Provisions, produits et charges.

Nous en parlerons dans cet article : 

• Définition de l'inventaire
• Objectif
• Les obligations
• Les étapes
• Justification
• L'organisation

Définition de l'inventaire

L’inventaire est l’ensemble des Travaux (Taches) de Révision des Comptes et d’enregistrements Comptables effectués Par l’entreprise à la Fin d’un Exercice Comptable (Travaux d’inventaire). Dans le But de Présenter des états de Synthèses Reflétant une Image Fidèle du Patrimoine et la Situation Financière (Réelle) de L’entreprise.

Objectif de l'inventaire

L’inventaire a pour objectif de déterminer la situation patrimoniale à la date de fin d’exercice, c’est le contrôle de l’existence et de l’évaluation des éléments actifs et passifs du patrimoine.

L’inventaire consiste à effectuer certains Travaux extracomptables et comptables dans le But de contrôler tous les éléments du patrimoine de l’entreprise, d’établir des comptes annuels sincères et d’éclairer, le cas échéant, les associés sur la bonne gestion de la Société.

Obligation de l'inventaire

Toute entreprise doit établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire. Mais il est aussi une Nécessité de gestion car Toute entreprise a besoin de faire périodiquement le point sur son activité passé et sur sa situation afin de Mieux préparer l’avenir.

La tenue de l’inventaire est une obligation légale. En effet, la Loi relative aux obligations comptables des commerçants stipule que la valeur des éléments actifs et passifs de l’entreprise doit faire l’objet d’un inventaire au moins une fois par exercice.

A la fin de celui-ci, l’absence d’inventaire est considérée par le droit fiscal comme une irrégularité grave.

Etapes de l'inventaire

Pour déterminer sa situation patrimoniale à la clôture de l’exercice comptable ; l’entreprise :

• Procède à un recensement physique des biens qu'elle possède
• Détermine la valeur de ces Biens.

C'est l'inventaire Extracomptable.

L'inventaire consiste à :

• Recenser tous du patrimoine de l'entreprise à la date de clôture de l'exercice (par observation physique ou par confirmation auprès des Tiers).
• Déterminer la valeur d'inventaire de chaque élément d'actif et de passif. 

La valeur d'inventaire (valeur au 31-12) est en principe égale à la valeur actuelle; il peut porter : 

• Stocks
• Immobilisations
• Effets
• Valeurs Mobilières
• Espèces

Ensuite à partir des : 

Informations obtenues lors de ces inventaire Extracomptable, l'entreprise procède aux enregistrements comptables qui vont permettre : 

• D'ajuster les comptes de charges et de produits
• De mettre à jour les comptes de Bilan pour établir les documents de synthèse.

C'est l'inventaire Comptable.

Parmi les principales écritures comptables des Travaux d'inventaire : 

• Amortissements
• Provisions
• Ajustements de charges et de produits
• Ajustement de charges
• Rapprochement Bancaire.

Ces écritures qui sont généralement saisies en fin d'exercice 31-12, sont déduites de l'inventaire Extracomptable (Ramener les valeurs comptables aux valeurs d'inventaire) et/ou correspondent à l'application des principes comptables.

Certains comptes du plan comptable général ne sont destinés qu’à l’enregistrement des écritures d’inventaire. Ils ne sont donc mouvementés qu’au cours de la période d’inventaire.

Les données d’inventaire sont conservées et organisées de Manières à Justifier le contenu de chacun des postes du Bilan.

La réalisation des Travaux d’inventaire dans certains délais :

• Dans les sociétés, les comptes annuels doivent être Soumis aux associés dans les 6 Mois de la clôture de l’exercice.
• Le résultat doit être déclaré aux services Fiscaux dans les 3 Mois qui suivent la clôture de l’exercice.
• Le résultat fiscal qui sert de base au calcul de l’impôt sur les bénéfices est déterminé à partir du résultat comptable Retraité.

Justification de l'inventaire

Les travaux d'inventaire obéissent à certains principes stipulés par le Code Général de Normalisation Comptable (CGNC).

Celui-ci énonce des principes généraux qui justifient et expliquent les règles comptables d’établissement et de présentation de comptes.

Les principes comptables :

1 : Principe de Régularité et Sécurité

• Régularité c’est la conformité aux règles et procédures en vigueur.
• Sincérité c’est l’évaluation correcte des valeurs comptables et appréciation raisonnable (de bonne foi) des risques et dépréciations.

L’image fidèle découle du respect des obligations de régularité et de sincérité ( et donc de l’application des autres principes).

2 : Principe de continuité de l’exploitation 

Selon le principe de continuité d’exploitation, l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités. Par conséquent, en l’absence d’indication contraire, elle est censée établir ses états de synthèse sans l’intention ni l’obligation de se mettre en liquidation ou de réduire sensiblement l’étendue de ses activités.

3 : Principe de Prudence

Ce principe conduit à Traiter différemment les charges et les produits :

• Une charge doit être comptabilisée dès que sa réalisation est probable
• Un produit ne doit être comptabilisé que s’il est réalisé, certain (les gains et les plus-values non encore réalisés ne sont pas comptabilisés).

4 : Principe de Spécialisation des exercices

L’activité de l’entreprise est découpée en périodes ou exercices comptables, le résultat d’un exercice doit prendre en compte toutes les charges et tous les produits d’un exercice et uniquement eux.

Il convient donc de Rattacher à chaque exercice les charges et les produits qui le concernant effectivement, et ceux-là uniquement, et en pratique ; ce principe conduit à deux conduits à deux types de régularisations de fin d’exercice :

• Des charges et produits non comptabilisés mais concernant l’exercice sont rattachés à l’exercice.
• Des charges et produits comptabilisés mais ne concernant pas l’exercice (ils concernent les exercices suivants) sont éliminés. 

Organisation de l'inventaire

L’inventaire doit être réalisé au moins tous les 12 Mois, à la clôture de l’exercice, cependant l’ampleur et la complexité des Travaux nécessitent une période d’inventaire d’environ de Trois Mois.

La date de fin d’exercice ne correspond pas forcément à la fin de l’année civile ; sa détermination dépond du choix effectué par l’entreprise en fonction de différents critères (Nature de l’acticité). Les travaux d’inventaire sont effectués dans l’ordre suivant :

1. Balance avant inventaire
2. Ajustement des comptes d’actif et de passif
3. Régularisation des comptes de gestion
4. Ecritures de regroupement et de reclassement
5. Balance après inventaire
6. Documents de synthèse : (Bilan, CPC, ESG, TF, ETIC)
7. Clôture des Livres comptables
8. Ecritures de Réouverture des livres pour l’exercice suivant.