Provisions en Comptabilité : Définition, Calcul, Types et des Exercices
Le respect du
Principe de Prudence oblige l’entreprise à apprécier lors de chaque inventaire,
si certains éléments de Son Patrimoine ont Perdu de la valeur de Manière
Significative mais Temporaire ou encore s’il Ya des Pertes ou des Charges
Simplement Prévisible.
Donc, il Faut constater des Provisions afin de donner une image fidèle du Patrimoine de l’entreprise.
Provisions en
Comptabilité : Définition, Types, Calcul, Exercices |
Nous
en parlerons dans cet article :
- Définition de la Provision
- Les types de la Provision
- Provision Pour dépréciation des Immobilisations
- Provision Pour dépréciation des Stocks
- Exercices corrigés
Provisions
Définition de la Provision :
Provision est
la constatation comptable d’une diminution de valeur d’un élément d’actif ou d’une
augmentation du Passif Exigible, précise quant à se nature mais incertaine
quant à sa Réalisation, que des événements Survenus ou en cours rendent
Prévisible à la date d’établissement de la situation.
Types des Provisions
Le Code Général
de Normalisation Comptable (CGNC) distingue 3 Types de Provisions :
- Provisions Pour Dépréciation
- Provisions Pour Risques et Charges
- Provisions Réglementées
Provision Pour Dépréciation est la Constatation Comptable d’un Amoindrissement de la Valeur d’un élément d’actif Résultant d’événement connus, Mais dont les effets ne Sont pas Jugés Irréversibles :
- Provision : (Probable et Non Irréversible)
- Amortissement : (Certaine et Irréversible).
Les éléments d’actif Pouvant faire l’objet d’une Provision Pour dépréciation Sont :
- Les Immobilisations Non Amortissables Telles que les Terrains, Fonds commercial et les Titres.
- Stocks
- Créances
- Titres et Valeurs de Placements (TVP)
- Comptes de Trésorerie (Banque ou Caisse).
1 : Provision Pour Dépréciation des Immobilisations
Les diminutions de la Valeur des Immobilisations Résultent
de Causes dont les effets ne sont pas jugés Irréversibles, Sont constatées par
des Provisions Pour dépréciation.
Ces Provisions concernent Surtout les Immobilisations Non
amortissables Telles que les Terrains, le Fonds commercial, les Titres de
Participation
La dépréciation Peut Résulter de Fait Significatifs,
Exemple :
- Baisse de Prix des Terrains à cause de Modification du Plan d’urbanisme
- Dépréciation du Fonds commercial à la Suite d’une Forte diminution du Chiffre d’affaires ou du Bénéfice.
- Constitution de la Provision
- Réajustement de la Provision
- Diminution de la Provision.
Constitution de la Provision :
Les 1000
Actions de la Société (x) ont été achetées le 25-05-2018 pour 300 000
Au
31-12-2018 : La valeur de l’action cotée en Bourse est de 280 DH l’une.
L’évaluation des Titres en Portefeuille est de 1000 x 280 DH Soit : 280 000 DH.
- Provision Pour dépréciation = (Valeur d’entrée-Valeur de l’inventaire)
- Provision au 31-12-2018 = (300 000 – 280 000) = 20 000 DH.
Enregistrement comptable de la Provision :
Création d’une Provision des Titres
31-12-2018 |
|||||
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
63 92 |
|
DEP P Dépréciation IF |
|
20 000 |
|
|
29 51 |
|
Prov PD des Titres P |
|
20 000 |
Réajustement de la Provision :
A l’inventaire Suivant, les Provisions déjà constituées
doivent faire l’objet d’un Réajustement à la Suite de valeur nouvelles
évaluations des éléments d’actifs ayant fait l’objet d’une Provision Pour
Dépréciation.
On a 3 Cas peuvent se Présenter avec des Exemples corrigés :
- Augmentation de la Provision
- Diminution de la Provision
- Annulation de la Provision
1 : Exemple de l'augmentation de la Provision :
Supposons qu’au 31-12-2018, le cours en Bourse de l’action
(x) Soit de 250 DH.
Valorisation du Portefeuille |
(1 000 x 250) |
250 000 |
Nouvelle Provision |
(1 000 x 50) |
50 000 |
Ancienne Provision |
|
20 000 |
Dotation complémentaire |
|
30 000 |
Augmentation
de la Provision des Titres (x)
31-12-2018 |
|||||
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
63 92 |
|
DEP P Dépréciation IF |
|
30 000 |
|
|
29 51 |
|
Prov PD des Titres P |
|
30 000 |
2 : Exemple de la Diminution de la
Provision :
Supposons qu’au
31-12-2018, le cours en Bourse de l’action (x) Soit de 290 DH.
Valorisation du Portefeuille |
(1 000 x 290) |
290 000 |
Nouvelle Provision |
(1 000 x 10) |
10 000 |
Ancienne Provision |
|
20 000 |
Dotation complémentaire |
Reprise Sur Provision |
10 000 |
Augmentation
de la Provision des Titres (x)
31-12-2018 |
|||||
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
29 51 |
|
Prov PD des Titres P |
|
10 000 |
|
|
73 92 |
|
Rep / Pro PD des IF |
|
10 000 |
3 : Exemple de l’annulation de la Provision :
Supposons que les 1000 Actions (x) Acquises Pour 300 DH l’une
et Ayant Fait l’objet d’une Provision de 20 000 DH au 1-12-2018, Soient
vendues le 15-03-2019 à 290 DH l’une.
L’avis de crédit comporte une commission prélevée par la Banque de 300 DH (HT), TVA 10 %.
1 :
Ecriture de Cession au 15-03-2019
15-03-2019 |
|||||
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
51 41 61 47 34552 |
|
Banque Services Bancaires Etat Tva Reup / Charge |
|
289670 300 30 |
|
|
75 14 |
|
P de Cessions des IF |
|
290 000 |
2 :
Ecriture de Régularisation au 31-12-2019
31-12-2019 |
|||||
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
65 14 |
|
VNA des IF cédées |
|
300000 |
|
|
25 10 |
|
Titre de Participation |
|
300 000 |
31-12-2019 |
|||||
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
29 51 |
|
Prov PD des Titres P |
|
20 000 |
|
|
73 92 |
|
Rep / Pro PD des IF |
|
20 000 |
2 : Provision Pour Dépréciation des Stocks
Lorsqu’à la Date d’inventaire, la valeur de certains
produits ; matières, marchandises ou autres approvisionnements stockés est
inférieure à la leur valeur comptable (coût d’achat ou coût de production).
Suite une Baisse des Prix, l’entreprise est amenée à
constituer une Provision Pour Dépréciation des Stocks.
Il en est de Même en cas de détérioration accidentelle
des Marchandises, matières ou Autres Produits Stockés.
1 : Exemple de la Constitution de la Provision :
Au 31-12-2018 : L’inventaire Extracomptable Fournit
un Stock de Marchandises de 50 000 DH, pour lequel il convient de
constituer une Provision de 10 %.
Provision =
(50 000 x 10 %) = 5 000 DH
Constatation
de la Provision du Stock
31-12-2018 |
|||||
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
61 961 |
|
DEP P Dépréciation S |
|
5 000 |
|
|
39 11 |
|
Prov PD des M/ses |
|
5 000 |
2 : Exemple de la Réajustement de la Provision :
A l’inventaire Suivant, On annule l’ancienne Provision,
puis on comptabilise éventuellement la Provision de l’exercice.
Au 31-12-2019 : L’inventaire Physique Fait Ressortir
Un Stock de Marchandises de 120 000 DH pour lequel il Faut constituer pour
dépréciation de 24 000 DH.
Nouvelle
Provision 2019 |
24 000
à constituer |
Ancienne
Provision 2018 |
5 000 à
annuler |
Annulation de
l’ancienne Provision 2018
31-12-2019 |
|||||
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
39 11 |
|
Prov PD des M/ses |
|
5 000 |
|
|
71 96 |
|
Rep / Pro PD de L’AC |
|
5 000 |
Constatation
de la Nouvelle Provision
31-12-2019 |
|||||
N : Compte |
Débit |
Crédit |
Montant |
||
61 961 |
|
DEP P Dépréciation S |
|
24 000 |
|
|
39 11 |
|
Prov PD des M/ses |
|
24 000 |