septembre 11, 2023Exercice complet corrigé PDF Sur le Journal , Grand-Livre et la Balance comptabilité

 La facturation comptabilité générale : Définition, Comptabilisation, Exercice corrigé

La facture est un Ecrit obligatoire (Pièce Justificative) établie Entre le Vendeur et l’acheteur, Dressée Par le Fournisseur pour illustrer les conditions auxquelles il a vendu les Biens et Services au Client.

L’opération Achat-Vente met en Relation deux agents économiques :

• L'acheteur c'est le Client.
• Vendeur c'est le fournisseur.

Lorsque l'acheteur réalise un achat de Biens ou de Services , le Vendeur doit lui remettre une Facture.

La facturation comptabilité générale : Définition , Comptabilisation , Exercice corrigé

Nous en parlerons dans cet article : 

• La facture Doit : Définition, Réductions et Sa Comptabilisation
• Les réductions et les Majorations de la Facture
• La (TVA) Taxe Sur la Valeur Ajoutée : Définition et Sa Comptabilisation

La Facture Doit 

1 : Définition de la facture doit :

La facture Doit est un document établi par le Fournisseur et adressé au client , afin de constater par écrit les conditions de vente des Produits et des Services vendus.

Elle indique le décompte du Montant net que l'acheteur doit payer à Son fournisseur.

Le vendeur est tenu de délivrer la facture dès que la vente ou la prestation de Service est devenue définitive Même si le client ne la réclame pas.

La facture doit être étable en Plusieurs exemplaires, l'origine étant destiné au client et les autres exemplaires sont conservés par le fournisseur dans les différents services.

2 : Exemple de la facture Doit : 

La facture
Date
Fournisseur	Client
Société Adresse CNSS   RC NC Bancaire	Nom et Prénom Adresse
Mode de Règlement

Désignation	Quantité	Prix Unitaire (DH)	Montant
A	500	100	50 000
B	200	30	6 000
Montant Brut			56 000
Réductions Commerciales 10			5 600
Net commercial (HT)			50 400
Réductions Financières 2 %			1 008
Net Financier			49 392
TVA 20 %			9 878
Net à Payer TTC			59 270,40
Arrêté la Présence à la Somme de :  Cinquante-neuf Mille Deux cent soixante-dix, 40 Cts

3 : Comptabilisation de la facture Doit :

Exemple : L’entreprise (x) a vendu des Marchandises au Client (y) au Montant 20 000 à Crédit suivant la Facture N :18

Chez le Vendeur ou (Fournisseur) :

Date
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
34 21		Client		20 000
	71 11		Ventes de M		20 000

Chez l'acheteur ou (Client) :  

Date
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
61 11		Achats de Marchandises		20 000
	44 11		Fournisseur		20 000

Les Réductions de la Facture

Les réductions de la Factures :

La facture peut comporter des Réductions divers , on distingue généralement les réductions commerciales et les réductions financières.

Réductions commerciales : 

On a Trois Types de Réductions commerciales Sont : Remise, Rabais et Ristourne (RRR) :

La Remise : 

C'est une Réduction pratiquée habituellement sur le Prix de vente en considération de la qualité du client, ou de l'importance de la quantité commandée, la remise est généralement calculée par application d'un pourcentage aux prix courant de vente. 

Le Rabais : 

C'est une Réduction accordée exceptionnellement sur le Prix de vente pour Tenir compte d'un défaut de qualité, ou de conformité des produits ou marchandises vendus ou en cas de Retard de livraison.

La Ristourne : 

C'est une Réduction accordée au client en fin de période ( Mois ,Trimestre ,Semestre ou Année ), sur le chiffre d'affaires réalisé avec lui pendant cette période.

Principe : 

Les réductions commerciales se calculent en Cascade avant la Réduction financière, les RRR sur facture de Doit ne sont pas comptabilisés , seul le Net commercial est comptabilisé dans les comptes d'achat et de vente.

Exemple : 

Le 10-11-2007 : le fournisseur (x) a vendu au client (y) suivant facture n : 18 des marchandises avec un Montant de 100 000 DH , Remises 5% et 10%.

Facture Réglée par chèque Bancaire encaissé le Même Jour.

La facture N: 18
10-11-2007
Payé par chèque Bancaire
Marchandise	100 000
Remise 5%	-5 000
-	95 000
Remise 10%	-9 500
Net commercial	85 500
Net à Payer	85 000

Chez le Vendeur ou (Fournisseur) :

Date
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
51 41		Banque		85 000
	71 11		Ventes de M		85 000

Chez l'acheteur ou (Client) : 

Date
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
61 11		Achats de Marchandises		85 000
	51 41		Banque		85 000

Réductions financières : 

Lorsque l'acheteur règle la facture avant la date normale convenue avec le vendeur , ce dernier peut lui accorder un escompte de règlement qui vient diminuer le montant net à payer.

Pour le fournisseur : L'escompte accordé constitue une charge financière enregistrée au débit du compte : Escompte Accordée.

Pour le client : L'escompte obtenu constitue un produit financier enregistré au crédit du compte : Escompte Obtenu. 

Exemple de Réduction financière :

Le 15-12-2007 : le fournisseur (x) a vendu au client (y) suivant facture n : 10 des marchandises avec un Montant Brut de 200 000 DH , Remise 10% , escompte 1% , facture réglée par chèque bancaire encaissé le Même jour.

La facture N: 10
15-12-2007
Payé par chèque Bancaire
Marchandise	200 000
Remise 10%	-20 000
Net commercial	180 000
Escompte 1%	-1 800
Net Financier	178 200
Net à Payer	178 200

Chez le Vendeur ou (Fournisseur) :

Date
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
51 41 63 86		Banque Escompte accordés		178 200      1 800
	71 11		Ventes de M		180 000

Chez l'acheteur ou (Client) : 

Date
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
61 11		Achats de Marchandises		180 000
	51 41 73 86		Banque Escompte obtenus		178 200     1 800

Les Majorations de la Facture

Les Majorations de la Facture : 

La facture peut comporter des Majorations venant augmenter le Montant Net à Payer par l'acheteur comme : le Transport et la TVA ( Taxe sur la valeur Ajoutée ) .

1 : Taxe Sur la Valeur Ajoutée (TVA) 

La TVA est impôt indirect inclus dans le Prix de vente de la Majoraté des Biens et Services , elle est ainsi payée par le consommateur aux entreprises qui la réservent à l'Etat ( le vendeur collecte donc la TVA au Profit de L'Etat ) . 

La base de calcul la Tva est calculer sur le Prix de vente Hors Taxe (HT) des Biens et Services imposables.

TVA = Prix de vente HT x Taux de TVA

Les taux de Tva :

20 % : Taux normal applicable à la quasi-totalité des Biens et Services vendus.

14 % : Taux intermédiaire applicable sur les opérations de Transport , d'assurance.

10 % : Taux Réduit applicable sur les opérations de Banque , Hôtels et Restaurants , Eau.

07 % : Taux Réduit applicable sur les médicaments , Fournitures scolaires .

La TVA est calculée Sur le Montant Hors Taxe (HT) de la Facture, le Montant (HT) Augmente de la TVA et Nous Donne le Montant (TTC) Toutes Taxes Comprises.

Eléments	Traitement	Exemple	Montant
TVA	HT x Taux de TVA	10 000 HT x 20 % Taux	2 000 TVA
TTC	HT + TVA	10 000 HT + 2 000 TVA	12 000 TTC
TTC	HT x (1 + Taux de Tva)	10 000 HT x (1,20) 10 000 HT x (1,14) 10 000 HT x (1,10) 10 000 HT x (1,07)	12 000 TTC 11 400 TTC 11 000 TTC 10 700 TTC
HT	TTC / (1 + Taux de Tva)	12 000 TTC / (1,20) 11 400 TTC / ( 1,14 ) 11 000 TTC / ( 1,10 ) 10 700 TTC / ( 1,07 )	10 000 HT 10 000 HT 10 000 HT 10 000 HT

Comptabilisation de la Tva :

Exercice de la comptabilisation de la Tva :

Le 30-06-2021 la situation des données comptables concernant la déclaration de la Tva pour le Deuxième Trimestre Se Présente comme suit :

Eléments	Avril	Mai	Juin
Ventes	800 000	600 000	1 200 000
Achats de Marchandises	120 000	100 000	140 000
Matériel informatique	60 000	40 000	20 000
Matériel de Bureau	20 000	40 000	40 000

L’entreprise a Payé la Tva due Par Chèque Bancaire n : 318, Taux de Tva : 20 %.

 

Travail à Faire :

Sachant que le CA 2020 est 950 000 DH, Etablir la Déclaration de la Tva ?

 

Solution :

On sait que : 

·         Tva facturée > Tva récupérable = Tva due

·         Tva facturée < Tva récupérable = Crédit de TVA

·         TVA due = TVA facturée - TVA Récupérable – Crédit de Tva.

Donc :

TVA	Calcul	Montant
Tva Facturée	(800 000 + 600 000 + 1 200 000) x 20 %	520 000
Tva Récupérable Sur Immobilisation	(220 000 x 20 %)	44 000
Tva Récupérable Sur Charges	(360 000 x 20 %)	72 000
Tva due	520 000 – (44 000 + 72 000)	404 000

Déclaration de la Tva du 2 Trimestre

30-06-2021
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
44 55		Etat Tva Facturée		520 000
	34551 34552 44 56		Etat Tva Récupe / Im Etat Tva Récupe / C Etat Tva Due		44 000    72 000 404 000

Cheque Bancaire n : 318

20-07-2021
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
44 56		Etat Tva Due		404 000
	51 41		Banque		404 000

2 : Les Frais de Transport

Le transport des Marchandises et des Produits peut être assuré par le Vendeur lui Même ou par un tiers transporteur, dans les deux cas le vendeur facture les frais de transport au client.

Transport est assuré par le fournisseur : 

L'entreprise qui assure le Transport au client par ses propres moyens , peut lui facturer forfaitairement.

le transport facturé est passible de la Tva au Même Taux que les Produits Livrés.

Le Transport assuré par l'entreprise et facturé au client :

• Pour le fournisseur : Un produit d'exploitation accessoire à 'activité principale enregistré au crédit du compte ; 71 276 Port et Frais accessoires facturés.
• Pour le client : Une charge d'exploitation enregistrée au débit du compte ; 61 425 Transports sur achats.

Transport assuré par un Transporteur externe :

Le fournisseur peut faire appel à un Transporteur pour la Livraison au client , il paye les frais de transport et les enregistre dans un premier Temps, dans sa comptabilité avant de les récupérer sur le client lors de la facturation des produits livrés.

Exemple Global sur les frais de Transport : 

Facture N 1 : 

Facture N 18
15-05-2021
Fournisseur	Client
Société : 1 Adresse : Casa	Société : 2 Adresse : Rabat
50 % Par Chèque Bancaire 10 000 DH en Espèces Le Reste à Crédit

Designation	Quantité	Prix Unitaire (DH)	Montant
A B C	30 40 200	500 600 100	15 000 24 000 20 000
Remise 5 %			-
Escompte 2 %			-
TVA 20 % Port Débours (HT) Tva Sur Port 14 %			- 1 000 -
Net à Payer TTC			-
Remise 5 %			-

Facture N 2 :

Facture N 21
18-05-2021
Fournisseur	Client
Société : 3 Adresse : Casa	Société : 1 Adresse : Casa
Facture N 21 Réglée : Reçue le 24-05-2021 50 % Par Chèque Bancaire 4 500 DH en Espèces Le Reste à Crédit

Designation	Quantité	Prix Unitaire (DH)	Montant
E M N	20 30 50	300 400 80	6 000 12 000   4 000
Remise 5 %			-
Remise 10 %			-
Escompte 1 %			-
TVA 20 % Port Forfaitaire (HT) Tva Sur Port 20 %			- 1 500  -
Net à Payer TTC			-

Travail à Faire :

1 : Etablir les Deux Factures

2 : Enregistrer Ces factures au Journal Chez les Sociétés : 1, 2 et 3.

 

Solution :

1 :

Facture N 18
15-05-2021
Fournisseur	Client
Société : 1 Adresse : Casa	Société : 2 Adresse : Rabat
50 % Par Chèque Bancaire 10 000 DH en Espèces Le Reste à Crédit

Montant Brut	59 000
Remise 5 %	2 950
Net commercial	56 050
Escompte 2 %	1 121
Net Financier	54 929
TVA  20 %	10 985,8
Port Débours HT	1 000
TVA Sur Port 14 %	140
Net à Payer (TTC)	67 054,8

Facture N 21
18-05-2021
Fournisseur	Client
Société : 3 Adresse : Casa	Société : 1 Adresse : Casa
Facture N 21 Réglée : Reçue le 24-05-2021 50 % Par Chèque Bancaire 4 500 DH en Espèces Le Reste à Crédit

Montant Brut	22 000
Remise 10 %	2 200
Net commercial	19 800
Escompte 1 %	198
Net Financier	19 602
TVA  20 %	3 920,4
Port Forfaitaire HT	1 500
TVA Sur Port 20 %	3 00
Net à Payer (TTC)	25 322,4

2 : L'enregistrement comptable

1 :  15-05-2021 :  F n : 18
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
51 41 51 61 34 21 63 86		Banque Caisse Clients Escomptes Accordées		33 527,4 10 000 23 527,4  1 121
	71 11 44 55 61426 34552		Ventes de M Etat TVA Facturée Transport Sur Ventes Etat TVA R /C		56 050 10 985,8 1 000 140

1 :  24-05-2021 :  F n : 21
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
61 11 61425 34552		Achats de Marchandises Transport Sur Achats Etat TVA Récupérable /C		19 800 1 500 4 220,4
	51 41 51 61 44 11 73 86		Banque Caisse Fournisseurs Escomptes Obtenus		12 661,2 4 500 8 161,2 198

2 :  15-05-2021 :  F n : 18
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
61 11 61425 34552		Achats de Marchandises Transport Sur Achats Etat TVA Récupérable / C		56 050 1 000 11 125,8
	51 41 51 61 44 11 73 86		Banque Caisse Fournisseurs Escomptes Obtenus		33 527,4 10 000 23 527,4  1 121

3 :  18-05-2021
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
34 21 63 86		Clients Escomptes Accordées		25 322,4  198
	71 11 71276 44 55		Ventes de Ma Port et Frais Acc Fa Etat TVA Facturée		19 800 1 500 4 220,4

3 :  24-05-2021
N : Compte		Débit	Crédit	Montant
51 41 51 61		Banque Caisse		12 661,2 4 500
	34 21		Clients		17 161,2